La nationalité et son double



Pour Joëlle Kuntz, un soupçon de déloyauté ou de délinquance empoisonne l’accueil d’étrangers sur le sol national, que ce soit sous la forme de naturalisation ou d’autorisation de séjour.

Le 11 novembre 1941, le Conseil fédéral publiait un arrêté qui donnait au Département de Justice et police le droit de retirer la nationalité suisse à un double national dont le comportement compromettait gravement les intérêts ou la réputation de la Suisse. La loi sur la nationalité de 1952 a gardé une trace de cette disposition puisque son article 48 autorise la déchéance du droit de cité suisse à un double national « si sa conduite porte atteinte aux intérêts et au renom de la Suisse ». L’article est toujours en vigueur malgré la disparition des situations de guerre qui l’avaient justifié. Son énoncé est sorti de l’oubli à propos du terrorisme.

La suite ici : La nationalité et son double – Le Temps

Ana

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